Vous avez peut-être cru à une plaisanterie en lisant le titre, et, par curiosité, vous êtes venu(e) voir. Eh bien, je vous le dis : c'est la vérité pure et dure. Le SMS vient d'être officiellement reconnu comme preuve judiciaire.
Habituellement, quand on lit « SMS », qui vient de l'anglais Short Messaging Service ou en français Service de Messagerie Rapide, on pense immédiatement au langage des jeunes, qui fait bondir quiconque aime la langue française. Mais ici, ce sont plutôt les adultes et les couples mariés qui sont visés.

En effet, ce sont essentiellement les cas de divorces, où les SMS seraient mis à profit, qui ont amené la justice à accepter les SMS comme une preuve judiciaire.
Le SMS joue un rôle majeur dans les télécommunications, il supplante même les conversations téléphoniques pour certains. On écrit un SMS pour pas grand chose et de manière spontanée... « Je t'aime », « Tu me manques » sont très classiques. Souvent, on ne réfléchit pas à ce que l'on écrit, on écrit tellement rapidement.

La justice se met à l'heure informatique

La justice doit faire face de temps en temps à des affaires sur des SMS. Certaines sociétés sont parfois condamnées pour spam par SMS, avec des messages dans le style « Ça me fait pas plaisir que tu m'ignores. Rappelle-moi au 09… ». Le numéro est ensuite surtaxé et l'utilisateur est escroqué.
Pour les conversations téléphoniques, il est toujours difficile de les apporter comme preuve, excepté bien sûr la mise sur écoute par les forces de l'ordre. Évidemment, il est possible de les enregistrer sur bande magnétique, mais cela se fait souvent à l'insu de l'autre personne. Or, on ne peut apporter une preuve obtenue de manière illégale ou déloyale devant les tribunaux.
En revanche, pour les SMS, l'émetteur est (ou en tout cas, devrait être) conscient du fait que son message est stocké. Son message peut donc être utilisé par une tierce partie, sans problème.

Les SMS accepté dans les affaires judiciaires

Il est donc clair que le SMS est une preuve obtenue de manière tout à fait légale de la communication entre deux personnes. L'opérateur enregistre même sur ses serveurs un historique des messages émis et reçus, ce qui apporte une garantie supplémentaire à la validité du message.
C'est ainsi que depuis juin 2009, les SMS sont acceptés par la justice en tant que preuve d'adultère. D'ailleurs, on apprend que la moitié des français fouillent le répertoire et/ou les messages du téléphone portable de leur conjoint. Ce chiffre est d'autant plus important que 84% des français jugent ces intrusions inconcevables.

Autres informations concernant cette nouvelle preuve

Ce moyen de preuve peut être particulièrement utile lors d'échanges de SMS plutôt intimes : cas d'adultère dans un couple, harcèlement moral et/ou sexuel dans une entreprise… Un SMS enflammé peut vous emmener devant les tribunaux : réfléchissez avant de tapoter sur votre clavier de téléphone portable !

Et en cas de fraude ?

On peut aussi penser que le SMS reste un système informatique qui peut être piraté. En effet, aucun moyen n'est totalement fiable pour connaitre l'émetteur du message. Même si un détournement de message est peu probable, cette hypothèse est néanmoins à vérifier pour chaque cas qui passe devant la justice.
A ce sujet, s'il y a preuve que la personne qui a porté plainte n'a pas été victime d'adultère, mais qu'elle a monté le coup, alors cette personne aura sa plainte retournée contre elle, ce qui lui coutera encore plus cher.

Source(s) : TF (vidéo)